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La boutique A tout chat et chien - CGV (conditions générales de vente)

Les CGV de La boutique A tout chat et chien

Conditions Générales de Ventes (CGV)

Préambule :

Le site Internet http://www.boutique-chat-chien.fr ci-après désigné le « Site » ou le « site » est un site de commerce électronique proposant à la vente des objets / services à des internautes navigant sur le site. L'Acheteur (ci-après dénommé l' « Acheteur » ou l' « Acheteur ») est toute personne qui visite une ou plusieurs pages web du site qu'elle ait initié ou non un processus d'achat sur le Site.
Le Vendeur (ci-après dénommé le « Vendeur » ou le « Vendeur ») est la société « A TOUT CHAT ET CHIEN » (ci-après dénommé « A TOUT CHAT ET CHIEN »), Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) au capital de 215 000€.

Contact:
A tout chat et chien
ZAC du clos neuf
16 Rue Denis Papin
14840 DEMOUVILLE

Email : Formulaire de contact
Tel : 00 33 (0)2 31 74 33 12.
Numéro d’inscription au RCS : Caen B 484 604 608.
Numéro d'identification TVA (intra-communautaire) : FR49 484 604 608.

Le directeur de la publication du site www.boutique-chat-chien.com est Mr Pascal Tréhorel.
Le responsable éditorial du site www.boutique-chat-chien.com est Melle Louise Houel.

I. Objet et champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées les « CGV ») régissent et s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des relations entre « A TOUT CHAT ET CHIEN » et toute personne qui procède à l’achat de produits / services mis en œuvre par « A TOUT CHAT ET CHIEN » sur le présent site.

Dans le cadre des présentes CGV, les termes produit et/ou services font référence au(x) différent(s) produit(s) et/ou service(s) proposés dans le cadre du présent site. L’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV préalablement à sa commande. A ce titre, le fait pour toute personne de commander un (des) produit(s) et/ou un (des) service(s) sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Le site étant hébergé chez un prestataire extérieur, « A TOUT CHAT ET CHIEN » ne pourra être tenu pour responsable de toute interruption de service du site, survenance de bogues, ou pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant altéré les informations disponibles sur le site.

L’Acheteur, préalablement à sa commande, déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes CGV. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV, sans effet rétroactif pour les commandes en cours.

Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la validation de la commande par l'Acheteur. La dernière date de modification est le : 15.11.2012.

II. Commandes

A. Moyen de passation des commandes

Les commandes sont passées par le biais du présent site.

B. Dispositions générales

Toute commande passée par le moyen de passation de commande identifié ci-dessus implique l’acceptation, sans restriction ni réserve, de l’ensemble des présentes CGV.
L'Acheteur, qui souhaite acheter un (des) produit(s) ou un (des) services doit obligatoirement :

• préciser son mode de paiement et de livraison,
• remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées nécessaires à la bonne réalisation de sa commande.
• remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références du (des) produit(s) et/ ou du (des) service(s) choisi(s),
• valider sa commande après l'avoir vérifiée,
• confirmer sa commande par double clic et son règlement,
• effectuer le paiement dans les conditions prévues,

Le contrat de vente ne sera considérée comme définitif qu’après l’envoi à l’Acheteur par le Vendeur, par courrier électronique, de l’accusé de réception de la commande qui lui a été adressée.

La commande, la confirmation de l’acceptation de l’offre et l’accusé de réception sont considérés comme reçus lorsque tous peuvent y avoir accès.

III. Caractéristiques des biens et services proposés

Chaque produit et/ou service est accompagné d'un descriptif le plus complet possible et reprenant les informations des fournisseurs.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Les photographies, graphismes et descriptions des produits peuvent varier en fonction des navigateurs utilisés.

Les produits et services proposés à la vente sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site du Vendeur. Ces produits et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Le service de "guide" proposé et les conseils donnés par le Vendeur sont donnés à titre indicatif et en fonction des données fournies par l'Acheteur. Elle n'implique aucune responsabilité de la part du Vendeur, notamment en cas d'informations manquantes ou erronées de la part de l'Acheteur. Le client devra vérifier que le produit proposé correspond bien à ses attentes.

IV. Prix

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix en euros toutes taxes comprises (€ TTC), tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix de vente à tout moment, étant toutefois entendu que le prix garanti à l'Acheteur est celui présent sur le site le jour de la confirmation de la commande.

Les prix ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix du (des) produit(s) et/ou du (des) service(s) achetés.

Les prix comprennent les éventuelles taxes supplémentaires liées aux produits tel que l'éco taxe ...etc

Les frais d’expédition seront indiqués avant la confirmation par l’Acheteur de sa commande. Ces frais sont également disponibles à partir de la page d’accueil du site grâce au lien : «Frais de Port».

V. Aire géographique de vente, de livraison et retirement

Les produits sont proposés à la vente sur le territoire géographique définis dans le tableau présent sur la page des frais de port.

Une faculté de retirement en magasin est instaurée par les présentes, à l’adresse définie en préambule du présent document.

Dans le cas de retirement au magasin, ce dernier peut être effectué par l’Acheteur ou par toute personne dûment mandatée par l’Acheteur, au moyen d’une déclaration de mandat établie en original de l’Acheteur ainsi que tout moyen permettant de certifier l’identité de l’Acheteur et de la personne dûment mandatée.

L’Acheteur ou son mandataire doit prendre livraison de sa commande ou venir la retirer dès que le Vendeur l’informe de sa disponibilité, ce dans un délai de 10 jours à compter de cette information ; le défaut de réception des marchandises constitue un manquement contractuel imputable à l’Acheteur.

En matière de vente de denrées et effets mobiliers, la résolution de la vente aura lieu de plein droit et sans sommation au profit du Vendeur, après l’expiration du terme convenu pour le retirement.

VI. Faculté de rétractation – Droit de retour

A. Faculté de rétractation

L'Acheteur non professionnel dispose d’un délai de 14 jours francs à compter de la livraison du produit (ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services) pour se rétracter et retourner la marchandise et ce, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour (art. L. 121-20 du Code de la consommation). Le Vendeur dispose alors de 14 jours pour effectuer le remboursement.

Les produits doivent être retournés dans un parfait état de revente et dans leur état d’origine (emballage, accessoires et notices éventuelles inclus) dans le même délai de 14 jours.

En cas d'erreur de livraison de la part manifeste du Vendeur, les frais de retour et de réexpédition seront à la charge du Vendeur.

B. Contrat pour lesquels la faculté de rétractation ne peut s’exercer :

- contrat de fourniture de services dont l'exécution a commencé, avec l'accord du consommateur, avant la fin du délai des 14 jours francs,
- contrat de fournitures de biens confectionnés sur mesure et qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement (exemple : denrées périssables),
- contrat de fournitures d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatique lorsqu'ils ont été ouverts par le consommateur,
- contrat de fourniture de journaux, de périodiques ou de magazines,
- contrat de prestations de services d'hébergement, de transport, de restauration, de loisirs qui doivent être fournis à une date ou selon une périodicité déterminée.

C. Droit de retour

Dans le cas d’une constatation d’un vice caché, dans les conditions définies par les articles 1641 à 1648 du Code Civil, l’Acheteur dispose d’un droit de retour du produit dans les conditions définies ci-après.

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

 

Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Se référer à l'article L.211 du code de la consommation.

Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de six mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.

 

Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué. 


E. Modalités d’exercice de ces droits

L’Acheteur qui souhaite faire usage de ces droits devra contacter le Vendeur aux coordonnées figurant en préambule des présentes CGV. Si le contact est effectuer par courrier, il sera fait en courrier recommandé avec accusé de réception afin de se faire communiquer un numéro de retour, à défaut, il devra renvoyer les produits et/ou porter à la connaissance du Vendeur sa volonté de faire usage de ces droit par tout moyen permettant de donner date certaine (recommandé avec accusé de réception par exemple).

L’Acheteur devra préciser les circonstances dans lesquelles la défectuosité ou le vice-caché est apparu, ainsi que les parties du produit qu’il met en cause. Il peut demander le remboursement des frais de livraison.

En cas d'un "Retour gratuit" d'un, ou de plusieurs produits, L'acheteur bénéficiera alors d'un avoir à valoir sur le site ou dans tous les magasins A tout chat et chien pendant une période de un an.

L'acheteur va devoir notifier son intention de se rétracter à la boutique en ligne, par « une déclaration dénuée d’ambiguïté », que cela soit par mail, fax, téléphone ou lettre postale, tant qu’il peut prouver qu’il a bien exercé son droit de rétractation.

L'acheteur peut s'il le souhaite utiliser un formulaire de rétractation standardisé qu'il trouvera ici.

VII. Retour gratuit

Le Vendeur se réserve le droit de proposer, ou non, un retour gratuit à l'Acheteur par envois de bordereaux de retour dans le cadre suivant:

- L'Acheteur contact le Vendeur avant le retour du produit
- L'Acheteur certifie un bon état générale du produit, en cas de problème de taille ou de couleur, ou une défectuosité
- L'Acheteur utilise le ou les bordereaux de retour envoyés par le vendeur à son adresse Email
- L'Acheteur renvoie le ou les produits commandés dans leur(s) emballage(s) d'origine avec tous les éléments originaux (accessoires, livret, DVD ...).
- L'Acheteur utilise le carton d'origine de l'envoi en pensant bien à protéger son produit (carton, kraft, papier bulle ...)

Le Vendeur s'engage à offrir les frais de livraison retour par envois de bordereau et non par remboursement de frais avancés par l'acheteur.

VIII. Mode de paiement

L’Acheteur garantit au Vendeur qu’il dispose de l’ensemble des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le moyen de paiement qu’il aura choisi lors de l’enregistrement du bon de commande. L’Acheteur peut alors régler sa commande par :

1. Carte bancaire sur le site du Vendeur : Afin d’assurer la sécurité du paiement par carte bancaire, ces paiements seront réalisés par le biais du système sécurisé SP+ fourni par le Crédit Agricole. Ces systèmes utilisent le protocole SSL (Secure Socket Layer) pour le transport des coordonnées bancaires. Les informations transmises sont donc cryptées par un logiciel et aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. La carte bancaire utilisée pour le paiement de la commande sera débitée au moment de la commande.

2. Par chèque suite à une commande émise sur le site, Le traitement de la commande sera fait une fois que la banque de l’Acheteur aura porté le règlement au crédit du compte bancaire du Vendeur. Seuls les chèques libellés en euros et rédigés en français seront acceptés.
L’Acheteur devra libeller son chèque au nom du Vendeur et apposer au dos du chèque son numéro de commande. Ce chèque devra être adressé à l’adresse indiqué dans le préambule. Un chèque non reçu dans les 10 jours suivants la passation d’une commande sur le site donnera lieu à l’annulation de la commande en cours.
Le Vendeur se réserve la faculté de demander une photocopie de la pièce d’identité de l’Acheteur.

3. Lors du retirement d’une commande en magasin, l’Acheteur pourra utiliser les moyens de paiements susvisés, de même que le paiement en espèces.

A la demande de l'Acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

IX. Délais de livraison – d’exécution

A. Délais de livraison – d’exécution

Quel que soit le prix de la marchandise ou du (des) services commandé(s) par un consommateur, la date de livraison du (des) produit(s) ou d’exécution de la (des) prestation(s), dans le délai maximum de 7 jours, sera indiquée dans le courrier électronique de réception de la demande par le Vendeur. L’Acheteur dispose d’une faculté de dénonciation du contrat si le délai contractuel de livraison est dépassé de 7 jours. La dénonciation s’opère par lettre recommandée avec accusé de réception pendant un délai maximum de 60 jours ouvrés suivant la date à laquelle la marchandise aurait dû être livrée.

Sauf convention contraire expresse et écrite le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par l'Acheteur. Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés par l'Acheteur si le prix ne lui a pas été préalablement réglé en totalité. Sauf stipulation contraire, le Vendeur n'accordera aucun escompte à l'Acheteur.

B. Modalités de livraisons

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée par l’Acheteur lors de la passation de sa commande dans les zones géographiques précisée au paragraphe V.

Les coûts de livraison sont ceux décrits par le Vendeur dans sa vitrine grâce au lien : «Frais de Port».

L’Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé du livreur, l’état de l’emballage ou du colis réceptionné ainsi que son contenu à la livraison.

Les risques sont à la charge du destinataire à compter du moment où les produits ont été livrés à la personne désignée comme destinataire sur les documents de commande et de transport ou retirés par la personne habilitée. Le destinataire doit signaler les dommages constatés lors de la livraison en application du principe de présomption de responsabilité du transporteur par l’émission de réserves écrites, significatives et complètes.

L’action du destinataire contre le transporteur, pour les dommages subis par la marchandise, devra être réalisée dans un délai de 3 jours à compter de la livraison par l’envoi d’une lettre recommandée ou d’un acte d’huissier notifiant la protestation motivée du destinataire.

X. Responsabilités

Le Vendeur est pleinement responsable à l’égard de l’Acheteur de la bonne réalisation du contrat conclu à distance, que ce dernier soit exécuté par le Vendeur qui a signé le contrat ou par un intermédiaire.

Toutefois, si le Vendeur apporte la preuve que cette mauvaise exécution est due à l’Acheteur, à l’intervention imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat ayant empêché ou gêné son exécution ou à un cas de force majeure, il pourra être exonéré totalement ou partiellement de cette responsabilité.

XI. Garantie

Tous les produits fournis par le Vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au Vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.

Le remboursement devra être effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par le consommateur pour régler son achat, mais ce dernier peut donner son accord pour un autre moyen de paiement.

XII. Disponibilité des produits

En cas d'indisponibilité du bien ou du service commandé, l’Acheteur sera informé de cette indisponibilité et pourra, choisir de maintenir sa commande ou être remboursé sans délai et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu'il a versées. Au-delà de ce terme, ces sommes sont productives d'intérêts au taux légal.

Toutefois, si la possibilité en a été prévue préalablement à la conclusion du contrat ou dans le contrat, le Vendeur peut fournir un bien ou un service d'une qualité et d'un prix équivalents. L’Acheteur est informé de cette possibilité de manière claire et compréhensible.

XIII. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site du Vendeur sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

XIV. Données à caractère personnel

Les informations demandées par le Vendeur lors de toute commande de l’Acheteur sont nécessaires à la gestion de sa commande par le Vendeur et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux Acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Le Vendeur se réserve le droit de collecter des informations sur les Acheteurs y compris en utilisant des cookies et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Ce droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles peut s’exercer par le biais d’un formulaire.

XV. Archivage – Preuve

Le Vendeur archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle, et ce pendant une durée de conservation de 10 ans.

Les registres informatisés du Vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications électroniques, commande numérique émanant de l’Acheteur, courriel de confirmation envoyé par le Vendeur, conditions générales et particulières de vente à la date de la commande passée, paiements et transactions intervenus entre les parties.

XVI. Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux français nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

XVII. Modification des CGV

Les présentes conditions de vente en ligne sont susceptibles d'être modifiées par le Vendeur.
Pascal Tréhorel est sur France Bleu Visuel service qualité avec un chien qui rapporte 
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Boutique A tout chat et chien - Avis client : 8.5/10 - 34 avis